L’école est un lieu de vie communautaire que l’enfant doit partager avec des adultes et des condisciples.

Pour évoluer en toute sécurité, dans le calme et l’harmonie, il y a des règles de savoir-vivre à respecter.

 

Au cas où les parents ont un comportement marquant le refus d’adhérer aux différents projets et règlements de l’école, le Pouvoir Organisateur se réserve le droit de refuser la réinscription de l’élève l’année scolaire suivante et cela, dans le respect de la procédure légale.

 

I. LA  SECURITE  A  L’ARRIVEE  ET  AU  DEPART  DES  ELEVES

 

Pour une sécurité optimale, la grille de l’école est fermée à 9h00. L’entrée se fait alors par le secrétariat.

 

Notre Association des Parents (A.P.) s’investit activement et apporte une aide précieuse aux parents en organisant le « dépôt » des enfants le matin selon le principe du « Kiss & Ride ». Peuvent bénéficier de ce service uniquement les enfants en âge de se diriger seuls vers l’école. De plus amples informations concernant cette organisation vous seront communiquées par l’A.P. en début d’année scolaire.

 

Tout enfant qui quitte seul l’école doit être en possession d’une autorisation écrite de ses parents et doit présenter à l’éducatrice surveillant la sortie un badge personnalisé délivré par l’école.

 

 

II.   LA  VIE  DANS  L’ECOLE

 

	1.	Le "règlement de l'élève", rédigé en collaboration avec les enfants, sera d'application au sein de l'école.  Un nouvel exemplaire leur sera distribué en début d'année scolaire.
	2.	Dans l’application de ce présent règlement, le souci de l’autre ainsi que des recommandations émanant de l’école doivent être d’abord pris en compte.
	3.	La courtoisie est de rigueur dans tous les rapports inter-personnels. Les conflits éventuels se règlent par discussion démocratique, dans le respect de chacun, avec recours au titulaire si nécessaire. La violence et les brimades ne seront pas tolérées.La propreté dehors et dans les classes est également requise pour une vie collective harmonieuse.

	4.	Les enfants ont un équipement simple. Une bonne hygiène est maintenue, notamment au niveau de la pédiculose (poux).  Ils n’apportent pas d’objets de valeur et ne se munissent que du minimum d’argent dont ils ont réellement besoin.
	5.	Tout le matériel scolaire doit être marqué.
	6.	Pendant les récréations, des jeux sont mis à la disposition des enfants.
	7.	Durant cette année scolaire, nous aurons la grande chance de pouvoir compter sur la collaboration d'une bibliothécaire.  La bibliothèque sera ouverte deux fois par semaine de 15h30 à 16h00 pour permettre aux enfants et à leurs parents de venir y emprunter des livres.  Un horaire de passe sera établi en début d'année afin de permettre à toutes les classes de l'école maternelle et de l'école primaire de s'y rendre durant les heures scolaires.
	8.	Le local informatique du 2ème étage est à la disposition des élèves de l’école primaire. Ils s’y rendent en compagnie d’un adulte responsable du groupe.

      

Personne ne fume dans les locaux de l’école ni dans les environs immédiats. L’usage de walkmans, GSM, Ipod est interdit pour les élèves. En cas d’utilisation, ils seront confisqués.

 

III.   JOURNAL  DE  CLASSE  ET  CARNET  DE  COMMUNICATION

 

Le cahier de communications à l’école maternelle ou le journal de classe à l’école primaire est le lien entre l’école et les parents. C’est par lui que tout document destiné aux parents transite. Il revient à l’école signé dès le lendemain.

Nous insistons sur votre vigilance à compléter immédiatement les documents qui doivent nous être retournés afin de faciliter les tâches administratives souvent ardues du secrétariat et d’organiser au mieux la vie de l’école.

Les parents le vérifient régulièrement, signent les avis qui s’y trouvent et répondent aux convocations de l'école.

  

IV.   LES  ABSENCES  A  L’ECOLE  PRIMAIRE

Nous attirons l’attention des parents sur le caractère obligatoire de la scolarité primaire conformément à la loi du 29 juin 1983, article premier, § 1^er :

	-	« La période d'obligation scolaire s'étend sur 12 années, commençant avec l'année scolaire qui prend cours dans l'année civile durant laquelle l'enfant atteint l'âge de 6 ans et se terminant lorsque l'élève accède à la majorité».
	-	L’élève est tenu de participer à tous les cours, les sports (y compris la natation), les ateliers, les cours d’éveil artistique, les voyages et les activités pédagogiques. Toute dispense éventuelle ne peut être accordée que par la direction après demande dûment justifiée.
	-	A l’école primaire, il est impératif que nous soyons en possession d’un certificat médical pour les absences de plus de trois jours consécutifs. Pour les absences plus courtes, nous avons impérativement besoin d’un mot écrit de votre part, sur papier libre, pas dans le journal de classe. Attention : les prolongations de vacances scolaires ne peuvent en aucun cas constituer des motifs valables.
		Extrait  des directives de la Communauté française au sujet de la justification des absences dans l'enseignement primaire : Dans l’enseignement primaire, sont considérées comme justifiées, les absences motivées par : l'indisposition ou la maladie de l'élève couverte par un certificat médical ou une attestation délivrée par un centre hospitalier; la convocation par une autorité publique ou la nécessité pour l'élève de se rendre auprès de cette autorité, qui lui délivre une attestation; le décès d'un parent ou allié de l'élève, au 1er degré; l'absence ne peut dépasser 4 jours ; le décès d'un parent ou allié de l'élève, à quelque degré que ce soit, habitant sous le même toit que l'élève; l'absence ne peut dépasser 2 jours ;  le décès d'un parent ou allié de l'élève, du 2e au 4e degré n'habitant pas sous le même toit que l'élève; l'absence ne peut dépasser 1 jour.

 

Pour que les motifs soient reconnus valables, les documents mentionnés ci-dessus doivent être remis au chef d'établissement ou à son délégué au plus tard le lendemain du dernier jour d'absence lorsque celle-ci ne dépasse pas 3 jours, et au plus tard le 4^e jour d'absence dans les autres cas.

Concernant les absences autres que celles légalement justifiées, il est inacceptable d’assimiler à une circonstance exceptionnelle liée à des problèmes familiaux le fait de prendre des vacances pendant la période scolaire.

A l’école primaire, les cours d’éducation physique, de sport et de natation (à la piscine du Poséidon) font partie intégrante de l’horaire scolaire et sont obligatoires. L’enfant doit être en possession de tout son équipement les jours où ces cours ont lieu.

Un calendrier des dates de fréquentation de la piscine est annexé à la présente (voir rubrique piscine dans le site).

Les absences à ces cours doivent être motivées par écrit et une absence à plus de trois  séances consécutives doit être couverte par un certificat médical.

 

V.  SANCTIONS

 

Tout manquement au règlement sera interprété dans le cadre général de l’attitude de l’élève dans l’école et pourra être suivi d’une sanction établie et explicitée par l’adulte responsable.

La réparation d’un préjudice commis ou le maintien de la vie collective dans la courtoisie et le souci du travail seront toujours privilégiés lors du choix de la sanction : travaux d’intérêt collectif, exclusion temporaire…

Une exclusion définitive pourra être prononcée dans le cadre des articles 89, 90 et 91 du décret définissant les missions prioritaires de l’enseignement (juillet 1997 – article 2. « Faits graves commis par un élève. Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre :

 

1. Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci :

	-	tout coup et blessure portés sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement ;
	-	le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation ;
	-	le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ;
	-	tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.

 

2.  Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école :

         -       la détention ou l’usage d’une arme.

 

Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho-médico-social de l’établissement dans les délais appropriés, comme prescrit par l’article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives.

L’élève sanctionné et ses responsables légaux sont informés des missions du centre psycho-médico-social, entre autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement.

Sans préjudice de l’article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l’exclusion et la violence à l’école, après examen du dossier, le service compétent pour la réinscription de l’élève exclu peut, si les faits commis par l’élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur, par un service d’accrochage scolaire.

Si l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du Conseiller de l’Aide à la Jeunesse.

Sans préjudice de l’article 30 du Code d’Instruction criminelle, le chef d’établissement signale les faits visés à l’alinéa 1er, en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, s’il s’agit d’un élève mineur, sur les modalités de dépôt d’une plainte)».

Le chef d’établissement sera le délégué du Pouvoir Organisateur pour la mise en œuvre de la procédure.

 

VI.  LES  ASSURANCES  

 

Les enfants bénéficient de deux assurances scolaires :

Assurance Responsabilité Civile

Souscrite auprès de la Compagnie AXA (Bd du Souverain, 25 1170 Bruxelles), cette assurance intervient dans les accidents scolaires si la responsabilité de l'école est engagée, et toujours com­plémentairement à la mutuelle des parents de la victime.

Les garanties accordées atteignent :

- 14.870.000 € par sinistre, en dommages corporels

-  740.000 € par sinistre, en dégâts matériels.

Assurance individuelle

Egalement souscrite à la Compagnie AXA, elle couvre l'enfant en frais médicaux et pharmaceutiques pour tous les accidents scolaires (y compris les accidents sportifs) survenus lors des activités organisées par l’école. Les dégâts matériels et les pertes d’objets personnels (lunettes, vêtements,…) ne sont pas couverts.

Cette assurance intervient également en complément de la mutuelle des parents et à raison d'un maximum de deux fois le barème de l' I.N.A.M.I. par accident.

Tout accident, quelle qu’en soit la nature, dont est victime un élève dans le cadre de l’activité scolaire et sur le chemin de l’école, doit être signalé à l’administration de l’école, dans les meilleurs délais.

 

VII.  LA MEDECINE SCOLAIRE ET LES MESURES PROPHYLACTIQUES

 

Le Docteur Goffin est le médecin responsable de l’équipe du Centre de Promotion de la Santé à l’Ecole Clos Chapelle-aux-Champs, 30 Bte 30.39 à 1200 Bruxelles – Il peut être joint par le canal de l’infirmière, Madame Vandersteenen : 02/764.39.35

 

Il donne à toute la communauté éducative (parents, élèves et professeurs) les conseils de santé et d’empêchement de propagation des affections contagieuses ainsi que les directives en matière de prophylaxie des maladies transmissibles.

 

VIII.  LES  COURS  DE  LANGUE  DU  PAYS  D’ORIGINE

 

Des cours de grec, d’italien, de polonais et de turc sont organisés après les heures de cours, sous la responsabilité des consulats respectifs.

Des cours d'anglais et d’espagnol vous seront proposés dans le cadre des activités parascolaires.

Des cours d’allemand sont organisés à l’initiative de parents allemands. Contact : Madame Neumann-Pira (0474 / 911.262).